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l'once, à trois sous l'once, permettra de porter le produit de l'impôt du tabac.à. trente millions , ainsi que je l'ai annoncé.

En 1788, la recette dont je viens de parler a été faite par la vente de quinze millions deux cents soixante-dix-sept livres de tabac. Or, d'après ce fait vérifié, il ne s'agit que de savoir si deux cinquiemes de moins dans le prix du tabac ne seront pas compensés en partie par une consommation plus forte. Je le prouverois au besoin par ce seul calcul : le comité suppose qu'il se consomme en France vingt millions de li-. yres de tabac ; je dis donc : si 15,277,000 l. ont produit, à 5 sols l'once, 37,502,003 l. 7 sols 11 den. , 20 millions de livres produiront certainement, à 3 sols l'once, 29,457,617 livres 8 sols , c'est - à - dire, 49,096,029 liv, moins les deux cinquiemes de cette derniere somme... is o

Je n'ai pas besoin de prouver que la vente pourra s'élever à 20 millions de livres : le comité en convient; mais il est facile de montrer qu'on peut la porter beaucoup plus haut ; quelques données faciliteront ce calcul. ... 1o. En 1788, la vente exclusive n'ayoit point lieu dans les ci-deyant provinces d'Al;

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sace, de Flandre , de Hainault, d'Artois, de Cambrésis et de Franche-Comté. Il faudra donc ajouter aux 15,277,000 livres de tabac vendus en 1788 presque toute la consommation de ces provinces. -- 2o. A cette époque , la franchise de l’Orient et de Dunkerque, et celle de Bayonne et de son territoire, diminuoient considé rablement les ventes de la ferme dans la Bretagne, le pays de Labour , la Biscaïe et le Béarn, sur les frontieres de la Picardie et sur les côtes de la Normandie. Or, la franchise de l'Orient n'existe plus', et Bayonne , ainsi que Dunkerque, pourroient être soumis à la vente exclusive du tabac.

3o. On a toujours évalué l'introduction du tabac en fraude à un dixieme de celui qui étoit vendu par la ferme. Or, la réduction du tabac de 5 sols à 3 sols diminuera au moins la contrebande de moitié." s **4o. La diminution du prix du tabac'en augmenteras nécessairement la consommation dans tout le royaume , au moins d'un sixieme. Enfin, s'il falloit juger' de la coni sommation totale du royaume par celle de plusieurs provincès où le tabac est à moin dre prix, on pourroit l'évaluer à une" livre par individu, en supposant un consommar

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teur sur huit personnes qui ne le sont pas; et huit livres de tabac par chaque consom, mateur. La vente seroit alors de 25 millions de livres, et le produit net, à 3 sols l'once, seroit de 36,822,019 livres 5 sols. La con. sommation de la Bretagne excede une livre par individu.

Je n'ai donc exagéré aucun des calculs, lorsque je n'ai porté le produit de cet im. pôt qu'à environ 30 millions.

Il me reste à répondre aux différentes questions du comité.

Premiere question.--Quel produit pourra-t-on retirer de la vente exclusive du tabac, et en 2793 et dans les années suivantes ? .

Je viens de répondre à cette question.

Seconde question. — Sur quel produit peut-on compter pour la présente année et pour la prochaine ? : | H est facile de prouver que cette branche du revenu sera de plus de 25 millions pour cette année, et de plus de 28 millions pour la suivante.

Je donne comme un fait certain que le produit brut , pour l'année 1790 , a été de · :

· 29,826,172! 18€ 3d Ci-contre 1 .: 29,826,1724 181 34 Il faudroit rétrancher !" environ le tiers de cette somme en frais de garde, de fabrication, de régie". ..!!: et de remise , pour voir ce produit neť,“ !!!": ". ci... 9,917,657161 4 : Hii niin Mais ...,562

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2e année. Tome XI. i G

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alt çependant il est impossible de supa poser que la contrebande puisse être plus active , et les moyens de résistance plus complétement abandonnés qu'ils l'ont été pendant cette année,

Il est facile de justifier pourquoi je porte au moins à douze cent mille livres de plus le produit de 1791 , malgré la réduction du tabac de cinq sous à trois sous. vn

Les corps administratifs , quand l'impôi sera décréé , ne refuseront pas leur concours pour empêcher l'introduction et le débit des tabacs de contrebande. La baisse du prix augmentera la consommation. L'as chat que fera la tégie de tous les tabacs des provinces ci-devant privilégiées ne per mettra plus aucun versement fraudulenx's et les ventes seront encore augmentées de toute la consommation de ces provinces.

Je ne parle pas de 1792 ; car; si en 1791, le produit peut s'élever à vingt-six millions , il est éțident qu'il s'accroîtra chaque année.

Caini Troisieme question. -- Comment peut-on parer aux deux obstacles actuels de produit, qui sont la contrebande maintenant versée dans le royaume, et le tabac qui ya été cultivé?... .. is

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