| 1819 - 904 Seiten
...dispositions de la législation antérieure que les lois nouvelles expliquent , modifient nu abrogent ; par M. Isambert , avocat aux conseils du Roi et à la cour de cassation. Sous un re'girne constitutionnel, l'importance du Recueil que nous annonçons n'a pas besoin d'être... | |
| 1819 - 806 Seiten
...dispositions de la législation antérieure que les lois nouvelles appliquent , modifient ou íbrogent. Par M. Isambert , avocat aux conseils du Roi et à la cour de cassation. ( Prospectus ). In-8" d'un quart de f11'. Imp. de Baudouin ,à l'aris. — A Paris , chez Afforti ,... | |
| 1819 - 698 Seiten
...dispositions de la législation anté1 rieure que les lois nouvelles expliquent, modifient ou abrogent ; par M. Isambert, avocat aux conseils du roi et à la cour de cas • sation. Dans le prospectus qui vientde paraître, l'auteur s'exprime ainsi : K Sous un régime... | |
| 1821 - 686 Seiten
...MM. JOURDAN, docteur en droit, avocat à la cour royale de Paris; DECB.CSY, avocat à la même cour ; ISAMBERT , avocat aux conseils du roi et à la cour de cassation. La collection complète formera 12 volumes in-8°, plus 2 volume» de tables. — Le prix de chaque... | |
| 1821 - 960 Seiten
...MM. Jourdan , docteur en droit, avocat à la cour royale de Paris; Decruzy , avocat à li même cour: Isambert, avocat aux conseils du Roi et à la cour de cassation. 1 Prospectus. ) In— 8Q d'une demi-feuille. Imp. de Chanson , à Paris. — On souscrit à Paris,... | |
| 1822 - 400 Seiten
...Essai sur les limites qui séparent le Pouvoir législatif du Pouvoir réglementaire ou exéc'utif. Par M. Isambert, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation. Broch, in-8. Chez les marchands de nouveautés. Constitutions françaises depuis l'origine de la révolution... | |
| Société de géographie (France) - 1822 - 392 Seiten
...chambre de SM l'empereur de Russie, membre de plusieurs académies, boulevard Poissonnière , n°. i.(. ISAMBERT , avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation , rue .de Seine, n*. 3i. JACOTIN , colonel au corps royal des ingénieurs-géographes militaires ,... | |
| 1824 - 644 Seiten
...à Londres. * ILINSKI ( le Comte James ) , Gentilhomme de la Chambre de SM l'Empereur de Russie. * ISAMBERT , Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation. * JACOTIN , Colonel au Corps royal des Ingénieurs-Géographes, Chef de la Section Topographique du... | |
| 1826 - 666 Seiten
...constitutions politiques et aux intérêts généraux des états de l'ancien et du nonveau monde; par M. Isambert, avocat aux conseils du roi et à la cour de cassation. (Titres et faux-titres.) Paris, Brissot-Thivars , in-8. Prix des ц volumes. . . , аД — о Le nonveau... | |
| Séverin Aylies - 1826 - 436 Seiten
...e'tait assigné. Les plaintes qu'ils elevèrent contre cet abus du pouvoir arrivèrent en France. Me Isambert, avocat aux conseils du roi et à la cour de cassation , accueillit les réclamations de ces infortunés , et adressa au roi le mémoire qu'on va lire. Une... | |
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