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Livres Livres 1 - 10 sur 68 pour AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et....
" AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté l'empereur du Brésil... "
Nouveaux supplémens au recueil de traités - Page 681
publié par - 1839
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Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

1815 - 196 pages
...PUISSANCES ALLIÉES, CONCLU À PARIS, LE 30 MAI l8l4{Bulletin des Lois n.* i6.J AU NOM.DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi dé Hongrie et de Bohême , et ses Alliés ,...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1829
...présente année, sera inséré au Bulletin des lois, pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS - SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ....Majesté le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté FEmpereur du Brésil, désirant accroître et resserrer chaque jour davantage les relations d'amitié,...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève ... et de plusieurs ...

Karl Freiherr von Martens, Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Friedrich Saalfeld - 1818
...le 1 Sept. 1815. (Treaties presented to both houses of Parliament 1816Class. A. pag. 4* — 4**). Au nom de la très -sainte et indivisible trinité. • Sa Majesté le Roi du Royaume -Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande*), et Sa Majesté' le Roi de Daneinarc, voyant avec...
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Annales maritimes et coloniales

1818
...entre le Roi et les Puissance! alliées, conclu à Paris le 30 Mai 1814, AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre , d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême , et ses alliés ,...
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Acten des Wiener Congresses, in den Jahren 1814 und 1815, Volumes 8 à 9

Johann Ludwig Klüber - 1819
...SOBien am 3.3ânncr 1815. Sîebfl etnem 9 et) et m en unb <Se ïel. SJïit etner 9lad)fd)tift beê Au nom de la très - sainte et indivisible Trinité. . Sa Majesté le Roi du Royaume -uni de la IX. J8b. 12 Grand -Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche,...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1821
...Majesté Tris-Chrétienne et Sa Majesté le . Roi d,s Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs. SA MAJESTé le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, étant convenus de conclure une convention de cartel, ont, a cet effet, muni de...
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Bulletin des lois

France - 1822
...Majesté Trh-Chréiieiwe et Sa Majesté le Roi dés Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs.' SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas , étant convenus .de conclure une convention de cartel , ont , à cet effet ,...
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Bulletin des lois

France - 1827
...inséré au Bulletin des lois , pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France...de Navarre et Sa Ma*jesté l'Empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre fes deux couronnes, et celles de navigation...
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Annuaire historique universel

Charles-Louis Lesur - 1827
...France et le Brésil^ conclu a Rio-Janeiro le 8 janvier 1826. AU HOM DE LA THÉS SAINTE ET IHDIVI« Sa Majesté le roi de France et de Navarre et Sa Majesté l'empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre les deux couronnes, et celtes de navigation...
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Annuaire historique universel

1827
...de navigation entre la France et le Brésil, conclu a Rio-Janeiro le 8 Janvier 1826. AU NOM DE ЬА TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. « Sa Majesté le roi de France et de Naтагге et Sa Majesté l'empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations 'politiques...
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