Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1814 avril inclusivDieterich, 1817 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 82
Seite 34
... Napoléon I. Empereur des français , Roi d'I- talie et protecteur de la conféderation du Rhin d'une part , et Sa Majesté Jérome Napoléon , premier Roi de West- phalie , Prince français d'autre part , voulant faire dispar- aître toutes ...
... Napoléon I. Empereur des français , Roi d'I- talie et protecteur de la conféderation du Rhin d'une part , et Sa Majesté Jérome Napoléon , premier Roi de West- phalie , Prince français d'autre part , voulant faire dispar- aître toutes ...
Seite 60
... Napoléon Empereur des Français Roi d'Italie , Pro- tecteur de la Confédération du Rhin . Et Charles IV , Roi des Espagnes et des Indes , ani- més d'un égal desir de mettre promptement un terme à l'anarchie à laquelle est en proïe l ...
... Napoléon Empereur des Français Roi d'Italie , Pro- tecteur de la Confédération du Rhin . Et Charles IV , Roi des Espagnes et des Indes , ani- més d'un égal desir de mettre promptement un terme à l'anarchie à laquelle est en proïe l ...
Seite 61
... Napoléon tous ses droits sur le trône des Espagnes et des Indes , comme le seul qui , au point où en sont arrivées les choses , peut rétablir l'ordre ; en- tendant que la dite cession n'ait lieu qu'à fin de faire jouir ses sujets des ...
... Napoléon tous ses droits sur le trône des Espagnes et des Indes , comme le seul qui , au point où en sont arrivées les choses , peut rétablir l'ordre ; en- tendant que la dite cession n'ait lieu qu'à fin de faire jouir ses sujets des ...
Seite 62
... Napoléon fera tel ar- ment . rangement qu'il jugera convenable avec le futur Roi d'E- spagne pour le payement de la liste civile et des rentes comprises dans les articles précédens , mais S. M. le Roi Charles IV . n'entend avoir de ...
... Napoléon fera tel ar- ment . rangement qu'il jugera convenable avec le futur Roi d'E- spagne pour le payement de la liste civile et des rentes comprises dans les articles précédens , mais S. M. le Roi Charles IV . n'entend avoir de ...
Seite 65
... huit jours ou plutôt cations . si faire se peut . Bayonne , le 10. Mai 1808 . Signé : Duroc . Signé : Juan de Escoiquitz . Nouveau Recueil . T. 1 . E 6. d . 1808 Décret de l'Empereur des Français Napoléon et le Roi d'Espagne . 65.
... huit jours ou plutôt cations . si faire se peut . Bayonne , le 10. Mai 1808 . Signé : Duroc . Signé : Juan de Escoiquitz . Nouveau Recueil . T. 1 . E 6. d . 1808 Décret de l'Empereur des Français Napoléon et le Roi d'Espagne . 65.
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
acte Altesse andern Anglais armées armes articles suivans auch aura auront autorités Avril Baiern bâtimens beiden Berlin cations charge ci-dessus commerce commissaires comte confédération du Rhin convenus des articles d'Etat d'Italie Danemarc date déclaration décret déserteur dieser Duché Duché de Varsovie Etats Etats-Unis garnison général Glogau gouvernement Grand-Duc Grande-Bretagne Grossherzog guerre habitans hautes parties contractantes Hesse Hoheit hôpitaux König Königliche Kreis l'armée l'article Magdebourg Majestät Majesté l'Empereur marchandises ment militaires ministre mois Moniteur Napoléon nations navire nommé Norvège Ochsenhausen oder officiers ordres paix payement pays pleinspouvoirs plénipotentiaires ports pourra pourront présent traité présente convention Prince propriétés provinces Prusse Prussien puissances alliées respectifs revenus ront Royale Royaume de Westphalie Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche s'engage sera ratifié seyn Signé sind soll sollen Souverains Staaten Stettin stipulations Suède Suédoise sujets tems territoire Theile tion traité de Tilsit Unserer Unterthanen vaisseaux Waaren Würtemberg
Beliebte Passagen
Seite 338 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Seite 241 - Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc.
Seite 165 - Le présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour.
Seite 555 - États romains absents de leurs diocèses par les circonstances , le saintpère pourra exercer en leur faveur son droit de donner des évêchés in partibus.
Seite 697 - LES Puissances alliées ayant proclamé que l'Empereur NAPOLÉON était le seul obstacle au rétablissement de la Paix en Europe , l'Empereur NAPOLÉON, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers , aux Trônes de France et d'Italie , et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Seite 652 - République française, seront échangées à Francfort dans le délai de dix jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai 1871.
Seite 9 - Bavière et les ratifications en seront échangées dans l'espace de 8 jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut.
Seite 210 - Mars, 1815. NAPOLÉON, par la Grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, etc., etc., etc.
Seite 213 - Wieligza pourront être transportés sur la Vistule à travers le duché de Varsovie, sans être tenus à aucun droit de péage. Les grains provenant de la Gallicie autrichienne pourront être exportés par la Vistule.