Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1814 avril inclusivDieterich, 1817 |
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... échangées à Londres dans l'espace de six semaines après la signature de la présente Convention , ou plûtôt s'il est possible . En foi de quoi nous soussignés Plénipotentiaires de leurs dites Majestés avons signé la présente Convention ...
... échangées à Londres dans l'espace de six semaines après la signature de la présente Convention , ou plûtôt s'il est possible . En foi de quoi nous soussignés Plénipotentiaires de leurs dites Majestés avons signé la présente Convention ...
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... échangées dans l'espace de six semaines à dater de la signature ou plutôt si faire se peut . En foi de quoi nous Soussignés , Plénipotentiaires de leurs Majestés avons signé la présente Convention , et l'a- vons fait sceller de nos ...
... échangées dans l'espace de six semaines à dater de la signature ou plutôt si faire se peut . En foi de quoi nous Soussignés , Plénipotentiaires de leurs Majestés avons signé la présente Convention , et l'a- vons fait sceller de nos ...
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... échangées demain au soir au plus tard . Olkioki , 19. Novembre 1808 . Signé : Kamenski , Lieutenant- général . Adlercreutz , Adjudant - général . 1. e . 1809 Première Convention entre un corps de troupes impé- 22. Mars . riales russes ...
... échangées demain au soir au plus tard . Olkioki , 19. Novembre 1808 . Signé : Kamenski , Lieutenant- général . Adlercreutz , Adjudant - général . 1. e . 1809 Première Convention entre un corps de troupes impé- 22. Mars . riales russes ...
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... échangées à St. Petersbourg dans quatre semaines , ou plutôt si faire se peut , à compter du jour de la signature du présent traité . En foi de quoi nous soussignés , en vertu de nos Plein- pouvoirs , avons signé le présent traité de ...
... échangées à St. Petersbourg dans quatre semaines , ou plutôt si faire se peut , à compter du jour de la signature du présent traité . En foi de quoi nous soussignés , en vertu de nos Plein- pouvoirs , avons signé le présent traité de ...
Seite 43
... échangées à Cassel le plutôt que faire se pourra . En foi de quoi nous Commissaires plénipotentiaires avons signé de Notre main le présent traité et y avons apposé Nos cachéts respectifs . Fait à Berlin le 22. Avril mil huit cent huit ...
... échangées à Cassel le plutôt que faire se pourra . En foi de quoi nous Commissaires plénipotentiaires avons signé de Notre main le présent traité et y avons apposé Nos cachéts respectifs . Fait à Berlin le 22. Avril mil huit cent huit ...
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acte Altesse andern Anglais armées armes articles suivans auch aura auront autorités Avril Baiern bâtimens beiden Berlin cations charge ci-dessus commerce commissaires comte confédération du Rhin convenus des articles d'Etat d'Italie Danemarc date déclaration décret déserteur dieser Duché Duché de Varsovie Etats Etats-Unis garnison général Glogau gouvernement Grand-Duc Grande-Bretagne Grossherzog guerre habitans hautes parties contractantes Hesse Hoheit hôpitaux König Königliche Kreis l'armée l'article Magdebourg Majestät Majesté l'Empereur marchandises ment militaires ministre mois Moniteur Napoléon nations navire nommé Norvège Ochsenhausen oder officiers ordres paix payement pays pleinspouvoirs plénipotentiaires ports pourra pourront présent traité présente convention Prince propriétés provinces Prusse Prussien puissances alliées respectifs revenus ront Royale Royaume de Westphalie Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche s'engage sera ratifié seyn Signé sind soll sollen Souverains Staaten Stettin stipulations Suède Suédoise sujets tems territoire Theile tion traité de Tilsit Unserer Unterthanen vaisseaux Waaren Würtemberg
Beliebte Passagen
Seite 338 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Seite 241 - Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc.
Seite 165 - Le présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour.
Seite 555 - États romains absents de leurs diocèses par les circonstances , le saintpère pourra exercer en leur faveur son droit de donner des évêchés in partibus.
Seite 697 - LES Puissances alliées ayant proclamé que l'Empereur NAPOLÉON était le seul obstacle au rétablissement de la Paix en Europe , l'Empereur NAPOLÉON, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers , aux Trônes de France et d'Italie , et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Seite 652 - République française, seront échangées à Francfort dans le délai de dix jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai 1871.
Seite 9 - Bavière et les ratifications en seront échangées dans l'espace de 8 jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut.
Seite 210 - Mars, 1815. NAPOLÉON, par la Grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, etc., etc., etc.
Seite 213 - Wieligza pourront être transportés sur la Vistule à travers le duché de Varsovie, sans être tenus à aucun droit de péage. Les grains provenant de la Gallicie autrichienne pourront être exportés par la Vistule.