 | Pierre-Marie Gonon - 1844 - 560 Seiten
...Liborté. Fralernilé, oa la Mort. Liste générale des individus condamnés par jugements, ou mis hors de la loi par décrets , et dont les biens ont été déclarés confisqués au profil de la République, dressée et publiée en exéculion des articles 3, 4 et S de la loi do 26... | |
 | 1859 - 736 Seiten
...très-finement exécntéei. 1908. LISTE GÉNÉRALE des individus condamnés par jugements, ou mis hors de la loi par décrets, et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la république. Paris,impr. des Domaines nationaux, an II, 2vol. in-8, déni. -rel. 12 * 19Û9. LOMBARD (de Langres).... | |
 | Noël France - 1862 - 736 Seiten
...mort. 1212. LISTE GÉNÉRALE des individus condamnés par jugements, ou mis hors la loi par décret, et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, de l'an II à l'an IV, 7 cahiers, formant la matière de 2 vol. in-8. 2 cari. Cette liste officielle... | |
 | Jacques Xavier Carré de Busserolle - 1864 - 372 Seiten
...pour titre : Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décret et dont les biens ont été déclarés confisqués...République, dressée et publiée en exécution des articles 3, 4 et 5 de la loi du 2(J frimaire et de l'article l" de celle du 9 ventôse an lI. Nous... | |
 | 1878 - 418 Seiten
...littéralement, on peut le dire, sur la Liste générale des Individus condamnés par Jugemens, oïl mis hors de la Loi par Décrets, et dont les Biens ont été déclarés confisqués au profit de la République Paris, de l'imprimerie des Domaines nationaux, in-8°, An II, III et IV. Il ya 7 parties ou numéros,... | |
 | Eugène Hatin - 1866 - 848 Seiten
...guillotine. П ya encore une Liste générale îles individus condamnés par jugements, ou mis liorsla loi par décrets , et dont les biens ont été déclarés...République, dressée et publiée en exécution des lois des 26 frimaire, 9 ventôse et С tbermidor. An 2, 7 nM en 2 vol. in-8°. P. — Journal de la... | |
 | Eugène Hatin - 1866 - 796 Seiten
...guillotine. Il ya encore une Litte générale des individus condamnas pir jugements, ou mis !mrs la loi |i ir décrets , et dont les biens ont été déclarés...République , dressée et publiée- en exécution des lois des î.- f-imairc. w Ton'.ùv et 6 th rmidor. An 2, 7 n°' en 2 vol. in-8°. P. — Journal de... | |
 | Eugène Hatin - 1866 - 802 Seiten
...représentant la guillotine. H ya encore une Usté générale des Individus condamnés p <r jugements, ou mis hors la loi par décrets , et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit île la Réptibjique , dressée et publiée en exécution des lois des 7.0 frimaire, 9 venlose et 6... | |
 | 1876 - 360 Seiten
...Michel Galard et de plusieurs femmes. (1) Expilly, Dictionnaire des Goulet et de la France. Dans la Liste générale des individus condamnés par jugement...déclarés confisqués au profit de la République, publiée par l'Administration des Domaines, Paris, an n, in-8, nous ne trouvons que deux personnes... | |
 | 1876 - 414 Seiten
...cette liste (VIII, боб). Autre ouvrage: « Liste générale des individus condamnés par jugements, ou mis hors la loi par décrets, et dont les biens...déclarés confisqués au profit de la république, « Paris, imprimerie des domaines nationaux, an II, г vol. in-8, P. 328 du tome Y du Bulletin du Bouquiniste,... | |
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Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art. 
