Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 641879 |
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... Règlement de police du 1er Septembre 1877 , sur les hôtels , auberges , cabarets , cercles et logeurs ... Id . 4 NOMINATION du Tribunal mili- taire cantonal Id . 4 NOMINATION de la Commission de recours pour la taxe mili- taire ...
... Règlement de police du 1er Septembre 1877 , sur les hôtels , auberges , cabarets , cercles et logeurs ... Id . 4 NOMINATION du Tribunal mili- taire cantonal Id . 4 NOMINATION de la Commission de recours pour la taxe mili- taire ...
Seite xiii
... RÈGLEMENT de police sur la diva- gation des animaux dangereux et les mesures contre la rage . 151 152 Id . 20 REGLEMENT de police sur la vente du charbon de bois , de la houille et du coke .... 155 Id . 23 NOMINATION d'un membre de la ...
... RÈGLEMENT de police sur la diva- gation des animaux dangereux et les mesures contre la rage . 151 152 Id . 20 REGLEMENT de police sur la vente du charbon de bois , de la houille et du coke .... 155 Id . 23 NOMINATION d'un membre de la ...
Seite xv
... Règlement de l'abattoir et du marché au bétail de la Ville de Genève et des boucheries de la Ville et de la banlieue , du 4 Février 1878 ..... Id . 21 ARRÊTÉ validant les élections des maires et des adjoints dans les Communes rurales du ...
... Règlement de l'abattoir et du marché au bétail de la Ville de Genève et des boucheries de la Ville et de la banlieue , du 4 Février 1878 ..... Id . 21 ARRÊTÉ validant les élections des maires et des adjoints dans les Communes rurales du ...
Seite xxii
... REGLEMENT sur les fripiers et les prêteurs sur gage . 266 Id . 30 RÈGLEMENT de police sur les bains publics . 270 Sept. 3 ARRÊTÉ validant les opérations électorales communales des Eaux - Vives ... 272 Id . 3 ARRÊTÉ fixant les vacances d ...
... REGLEMENT sur les fripiers et les prêteurs sur gage . 266 Id . 30 RÈGLEMENT de police sur les bains publics . 270 Sept. 3 ARRÊTÉ validant les opérations électorales communales des Eaux - Vives ... 272 Id . 3 ARRÊTÉ fixant les vacances d ...
Seite xxiii
... RÈGLEMENT sur la police rurale . NOMINATION de la Commission électorale ... Id . 17 ARRÊTÉ déléguant M. François ... REGLEMENT de police sur l'am- phithéâtre d'anatomie et les salles de vivisection ... Id . 24 ARRÊTÉ rectifiant une ...
... RÈGLEMENT sur la police rurale . NOMINATION de la Commission électorale ... Id . 17 ARRÊTÉ déléguant M. François ... REGLEMENT de police sur l'am- phithéâtre d'anatomie et les salles de vivisection ... Id . 24 ARRÊTÉ rectifiant une ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
26 ARRÊTÉ ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ révoquant ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER Bardonnex Bernex Canton de Genève cantonale Carouge Céligny Certifié conforme Chancelier Chêne-Bougeries Chêne-Bourg Commune de Meinier Confignon Conseil d'Etat promulgue Conseil de Paroisse Conseil Municipal CONVOCATION des électeurs d'Etat est chargé Dardagny Département de Justice Département de l'Inté députés au Conseil Eaux-Vives écoles enfantines élections ÉTIENNE ETIENNE PATRU exemptant la Commune fédérale fonctions de maire GAVARD Genève fait savoir Grand-Saconnex guer les présentes huit cent soixante-dix-huit jour de demain Justice et Police Laconnex LEVRIER Loi ci-dessus Meinier mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION Octobre opérations électorales communales parcelle de terrain Perly-Certoux Petit-Saconnex Plainpalais Plan-les-Ouates Presinges proposition du Département Règlement de police République et Canton rieur Satigny Secrétaire Septembre 1878 sera signatures du Président tableaux électoraux terrain des fortifications tions TOGNETTI vente de terrain Versoix Ville de Genève votation