Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-1890

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1845
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Beliebte Passagen

Seite 31 - Les membres des conseils d'arrondissement sont élus pour six ans. Ils sont renouvelés par moitié tous les trois ans. A la session qui suivra la première élection, le conseil général divisera en deux séries les cantons de chaque arrondissement.
Seite 278 - IBM, se trouvent réunies les instructions pour l'exécution de la loi du 22 mars 1841, sur le travail des enfants dans les manufactures.
Seite 114 - L'Association a pour but : De fournir aux personnes , et surtout aux jeunes gens du pays, qui cultivent les Lettres et les Arts, des moyens de réunion et d'études , de bonnes et sages inspirations , de généreux encouragements ; De leur créer un public et des occasions de se produire ; De leur offrir des ressources pour publier leurs écrits, placer leurs ouvrages d'art, faire exécuter leurs compositions musicales , autant que le permettront les moyens de l'Association ; De les aider dans leurs...
Seite 114 - Elle fait tous les ans, à l'époque de la fête de Lille, une exposition d'ouvrages d'art dans tous les genres, provenant soit de ses membres, soit des artistes nés dans le département du Nord, soit des artistes habitant ce département. 5°...
Seite 137 - Charité Maternelle sont divisées en deux classes : Première classe : Les femmes qui, ayant perdu leur mari pendant leur grossesse , auront au moins un enfant vivant ; Celles qui, ayant au moins un enfant vivant , auront un mari...
Seite 133 - Les commissions de surveillance seront composées de cinq membres, nommés par les préfets, et renouvelés chaque année par cinquième. Les membres des commissions de surveillance ne pourront être révoqués que par notre Ministre de l'Intérieur, sur le rapport du préfet. Chaque année, après le renouvellement, les commissions nommeront leur président et leur secrétaire.
Seite 295 - Conseil-général, en vertu de la loi du 21 mai 1836, pour travaux sur les chemins vicinaui en 1849.
Seite 176 - Watleringues les travaux destinés à soutenir le dessèchement et à maintenir les propriétés rurales dans leur état de culture et de production. Le pays...
Seite 282 - 500 fr. vous est également demandé , comme en 1846, pour indemnités de literie aux gendarmes extraits de la ligne ou admis dans les six mois de leur congé.
Seite 113 - ... PREMIER. L'Association en appelant le concours de tous les hommes religieux , n'entend porter atteinte à aucune croyance ; elle favorise le progrès immatériel et moral des Lettres et des Arts ; mais elle laisse à chaque artiste son indépendance et sa liberté. ART. 2. L'Association a pour but : De fournir aux personnes , et surtout aux jeunes gens du pays, qui cultivent les Lettres et les Arts, des moyens de réunion et d'études , de bonnes et sages inspirations , de généreux encouragements...

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